Déposée le 15 mars 1996 par la société CEGELEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la société CEGELEC domicilié(e) 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 043 868 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque CAROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEGELEC - 13, rue Antonin Raynaud, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 712043868
Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334024 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334023 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334021 - Publication au BOPI 2001-10-29
Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°334022 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Logiciels et progiciels de gestion informatisée, notamment pour la gestion comptable, pour le contrôle financier et pour l'analyse financière.Programmation pour ordinateur et élaboration de progiciels et de logiciels pour la gestion informatisée, notamment en matière de comptabilité, de contrôle financier et d'analyse financière
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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